Sacré Féminin
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.sacre-feminin.fr les informations suivantes :
Informations légales
https://www.sacre-feminin et ses activités sont un service de MADAME CAROLE DOMI, Entrepreneur individuel exercant depuis le 03-05-2010
- Siège social: 20 Impasse des Mûriers 79270 Frontenay Rohan Rohan (France)
- SIRET: 52226950500031
- Code APE: 9329Z
- N° TVA intracommunautaire: FR22522269505
- Responsable de la publication: Mm Carole DOMI
Copyright et droits de reproduction :
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de MADAME CAROLE DOMI, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données du site www.sacre-feminin.fr sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les textes et les images figurant sur le site www.sacre-feminin.fr sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle de ses textes, de ses images, de ses marques ou de ses logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de MADAME CAROLE DOMI au sens de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Corrections :
Si malgré le soin apporté à la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous en faire part par mail situé dans la page contact.
Hébergement :
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing
N° SIRET : 424 761 419 00045 - Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
https://www.ovh.com
Le site www.sacre-feminin.fr, a été réalisé en utilisant la solution open-source prestashop 1.7.
© Copyright 2023 - www.sacre-feminin.com - Tous droits réservés.